La Fabrique des Territoires, think tank consacré à la prospective et aux innovations urbaines, travaille notamment autour de cinq axes : l’aménagement urbain et bâti, les mobilités, la révolution numérique, et les nouveaux usages. Ce jeudi, le think tank annonce la publication de trois notes de synthèse restituant les interrogations et débats concernant l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN),

Durant l’année 2021, la Fabrique de la Cité a réuni et auditionné une vingtaine de chercheurs et acteurs de la ville pour réfléchir à l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), compris dans la loi Climat et Résilience, qui vise à réduire par deux le rythme d’artificialisation des sols d’ici 2030, et parvenir au ZAN à horizon 2050.

Une notion qui suscite le débat

Depuis l’émergence de cette notion, de nombreux professionnels s’accordent pour dire que cet objectif est difficilement mesurable et risque de devenir un frein à la construction de nouveaux logements et au développement de certains territoires, notamment ruraux. C’est le cas des promoteurs immobiliers, mais aussi de l’Observatoire National du Cadre de Vie (ONCV), de l’Ordre des Géomètres-Experts, et de l’Union nationale des Aménageurs (UNAM). Ces derniers proposent ainsi, avec la fédération des SCoT, un simulateur pour spatialiser les besoins en logements.

Dans ce contexte, les spécialistes de l’aménagement du territoire sont nombreux à prôner la « densification du tissu urbain ». C’est d’ailleurs l’objet d’un rapport réalisé par plusieurs fédérations et organismes dont l’OGE, le Pôle Habitat FFB, la Fédération des Promoteurs Immobiliers, ou encore l’Ordre des Architectes. Ce rapport, remis en décembre à la ministre chargée du Logement, propose notamment des solutions pour concilier rêve de la maison individuelle – qui concerne de nombreux Français – et sobriété foncière.

La Fabrique de la Cité publie de son côté une première note sur le lien entre le ZAN et la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC), qui identifie l’artificialisation des sols comme un « sujet à très fort enjeux pour l’atteinte de la neutralité carbone ». Deux autres notes consacrées à la mise en œuvre opérationnelle de cette politique, et au développement de nouvelles stratégies foncières pour concilier ZAN et développement économiques et sociaux des territoires, devraient suivre dans les prochains mois.

Les auteurs de la première note constatent notamment que trois grandes interrogations sont ressorties des débats menés avec une vingtaine d’experts : « Comment décliner l’objectif national du ZAN dans les territoires ? », « Comment concilier l’objectif ZAN avec la problématique du logement abordable ? », et « Quels nouveaux modèles de développement pour les territoires ? ». Des questions auxquelles la synthèse tente de répondre.

Pour lire l’intégralité de la première note, c’est ici.

Claire Lemonnier
Photo de une : Adobe Stock