L'oeil du 20 heures de France 2 a lancé un pavé dans la marre à trois semaines du début de la Cop21. Selon le reportage, plus de 200 travailleurs détachés venus d’Europe de l’Est sont employés sur le gigantesque chantier au Bourget (Seine-Saint-Denis). Une information confirmée puisque « sur les 3400 salariés employés à la construction du site de la conférence, environ 250 sont des travailleurs détachés de nationalité européenne » a indiqué le secrétaire général de la COP21, Pierre-Henri Guignard, dans une déclaration écrite.

Même si « tous ont fait l'objet d'une déclaration à l'administration », cette pratique qui n'a certes rien d'illégal en soi, va à l'encontre des promesses faites par les organisateurs du sommet.

« Le gouvernement, qui a fait de la lutte contre la fraude au détachement l'une de ses priorités, fera respecter scrupuleusement la législation française », assure Pierre-Henri Guignard. Le chantier de la COP21 « fait appel à près de 60 prestataires, dans le cadre de marchés publics européens qui peuvent, dans le respect des lois et réglementations françaises, recourir à des sous-traitants », ajoute-t-il.

« La réglementation européenne ne permet pas d'interdire à un donneur d'ordre de recourir à de la sous-traitance ponctuelle à une autre entreprise européenne (...) ou à une prestation technique spécifique, dès lors qu'il respecte les règles du détachement des travailleurs européens », souligne-t-il.

Et les retombées locales ?

Concernant les retombées locales en termes d'emploi, Pierre-Henri Guignard affirme avoir travaillé depuis plus d'un an avec la direction de l'emploi du conseil départemental du 93 afin de favoriser le recrutement dans le département. « Plusieurs de nos prestataires ont également travaillé de façon très rapprochée avec les services locaux », affirme-t-il.

Ainsi, la société Derichebourg, « qui emploie 300 personnes sur le site de la COP21 pour la gestion des déchets, a recruté 100 personnes dans le bassin d'emploi », précise-t-il à titre d'exemple.

Encadré par une directive européenne de 1996, le détachement permet à une entreprise européenne d'envoyer temporairement ses salariés en mission dans d'autres pays de l'Union européenne, en n'appliquant que le noyau dur de leur réglementation (Smic, conditions de travail) tout en continuant de payer les cotisations sociales dans le pays d'origine.

Le système, avantageux pour les entreprises, fait l'objet de nombreux détournements, notamment dans le bâtiment : non déclaration, rémunérations très inférieures au Smic, dépassement des durées maximales de travail, hébergement indigne, etc.

B.P (Avec AFP)

Photo de une : Inauguration du chantier par Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et futur président de la COP21, le 6 octobre 2015. © Bruno Chapiron/MAEDI