Pour rappel, « les index BT sont destinés à réviser et/ou à actualiser les prix de certains marchés de bâtiment» ont pour but de « prendre en compte l’impact des évolutions des coûts réels dans les prix de marché facturés aux maîtres d’ouvrage.»

Une importante modification des formules d’actualisation/révision des prix est prévue à partir des valeurs d’index d’octobre 2014, mises en ligne le 15 janvier. A compter de cette date, les index BT seront calculés en base 100-2010 qui remplacera celle utilisée jusqu’alors (janvier 1974). Des coefficients de raccordement entre les deux séries seront diffusés par l’Insee dans quelques jours.

L'avenant au contrat pas nécessaire

« Concrètement, cela signifie que pour calculer les révisions / actualisations de prix des marchés à cheval sur octobre 2014, les artisans et entrepreneurs devront intégrer dans les formules le coefficient de raccordement correspondant à l’index BT utilisé », poursuit la FFB. « Il ne sera pas nécessaire de rédiger un avenant au contrat pour spécifier le changement de base et donc l’utilisation de coefficients de raccordement. »

Pour conclure, la fédération a invité les artisans et entrepreneurs à faire preuve d'« une vigilance toute particulière » au cours des prochains mois, s'agissant des formules d’actualisation et de révision de prix prévues dans les contrats, qui se complexifient. 

A. LG