En mars 2022, la Fabrique de la Cité publiait une première note qui établissait un bref état des connaissances sur le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et restituait les avis, questionnements et débats d’une vingtaine d’experts. Un mois plus tard, le think thank propose dans une deuxième note de recentrer l’objectif de Zéro Artificialisation Nette des sols, au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone. Pour rappel, cette feuille de route adoptée par décret en avril 2020, a pour objectif de guider la France vers les objectifs des Accords de Paris, et identifie l’artificialisation comme « un sujet à très fort enjeu pour l’atteinte de la neutralité carbone ». 

Mieux protéger les sols pour mieux protéger le climat

En France, ce sont pas moins de trois à quatre milliards de tonnes de carbone qui sont stockées dans les trente centimètres supérieurs des sols. Support de nos logements, de nos industries, et de bien d’autres activités humaines, le sol constitue donc aujourd’hui une réserve de carbone naturel majeure et il contribue directement à l’atténuation du changement climatique. La Fabrique de la Cité propose ainsi la mise œuvre de trois mesures visant à intégrer la dimension climatique des sols dans la législation et les différents documents d’urbanisme français.

La première mesure qu’elle propose est tout d’abord de protéger les sols à fort stockage ou à fort potentiel de stockage carbone, afin d’éviter un déstockage rapide et massif. Ensuite, le think thank souhaite augmenter ce stockage via la mise en œuvre d’un ensemble de pratiques, tout en s’inscrivant dans la logique de l’initiative internationale « 4pour100 » visant à compenser la hausse de nos émissions de gaz à effet de serre. Enfin, la Fabrique de la Cité préconise un renforcement juridique de la protection des sols aux stocks de carbone élevés. Comment ? En établissant une nomenclature nationale des sols selon leur capacité de stockage et en créant un outil réglementaire adapté à l’usage des collectivités locales.

Pour lire l’intégralité de la note, c’est ici.
 

Robin Schmidt

Photo de une : Adobe Stock