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F. Hollande donnera-t-il satisfaction aux artisans en 2016 ?

Publié le 01 février 2016

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La Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) et l'Union professionnelle artisanale (UPA) ont alerté le président de la République sur la situation « très dégradée » du secteur du bâtiment. L'occasion de rappeler à François Hollande leurs inquiétudes et leurs préconisations pour 2016. Microentreprises, qualifications professionnelles, compte pénibilité, fraude au travail détaché... Zoom sur les grands sujets de cette rencontre au sommet.
 F. Hollande donnera-t-il satisfaction aux artisans en 2016 ? - Batiweb

Après quatre ans de crise qui ont coûté 52 000 emplois au secteur du bâtiment, la Capeb et l'UPA reçues vendredi dernier à l'Elysée espèrent bien renouer avec la croissance en 2016. C'est pourquoi, à l'occasion de leur rencontre avec le Chef de l'Etat, les deux présidents Patrick Liébus (Capeb) et Jean-Pierre Crouzet (UPA) ont apporté avec eux les dossiers qui fâchent.

A commencer par le compte pénibilité. La Capeb et l'UPA ont demandé conjointement « un report d'un an dans la mise en œuvre des 6 derniers critères (postures pénibles, manutentions manuelles de charges, agents chimiques, vibrations mécaniques, températures extrêmes et bruit, ndlr.)  du compte pénibilité ».

Déjà repoussée de 6 mois, l'échéance fixée au 1er juillet de cette année ne convainc toujours pas les artisans qui la jugent « trop proche pour permettre aux branches professionnelles de pouvoir définir des référentiels de branche ». Sont également sur la sellette les critères liés « aux gestes et postures », ainsi que les « seuils fixés pour l'exposition aux poussières de bois ».

Formation et régime de la microentreprise

Le président de la Capeb a également défendu le maintien de qualifications professionnelles qui « n’est en rien un frein à la création d’entreprises », au moment où les artisans s'inquiètent du projet de loi El Khromi.

« Les métiers du Bâtiment doivent conserver un socle de formation (sanctionné par un diplôme ou une équivalence en termes d’expérience professionnelle) garantissant la sécurité et la santé des consommateurs et professionnels », a-t-il plaidé. Il a également souhaité le maintien et l'adaptation du stage de préparation à l'installation (SPI) en fonction des métiers de l'artisanat et des publics concernés.

D'autre part, la volonté du gouvernement de modifier à nouveau le régime de la microentreprise n'a pas rencontré d'écho favorable auprès des artisans. « Pourquoi vouloir, une nouvelle fois, tout bouleverser au détriment des entreprises « classiques » qui, elles, créent des emplois et développent l’apprentissage ?  Rappelons, en effet, que moins de 2 % des microentreprises se transforment en une entreprise « classique » », rappelle Patrick Liébus.

Travailleurs détachés et TVA

Les organisations ont également demandé au Président de « répondre à l’urgence de la situation face à l’augmentation exponentielle du recours aux travailleurs détachés » . Elles ont notamment demandé l'allocation d'un budget dédié et l'augmentation des effectifs d'inspecteurs du travail.

Enfin, la Capeb et l'Upa pensent aussi aux particuliers et demandent que la TVA soit réduite à 5,5 % pour les travaux de rénovation énergétique et que le CITE soit prolongé au-delà du 31 décembre 2016.

Suite à cette rencontre, le président de la Capeb veut « croire le Président Hollande lorsqu’il nous dit avoir entendu nos revendications » et espère « vivement les retrouver dans les politiques que son Gouvernement va conduire dans les mois qui viennent ». L'avenir nous le dira.

C.T
© Présidence de la République – L. Blevennec

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