Il y a un an, la Fabrique de la Cité publiait deux premières notes sur le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) des Sols, qui vise à réduire par deux le rythme d’artificialisation d’ici 2030, et parvenir au ZAN en 2050.

En ce début d’année, le think tank dévoile une nouvelle note s’intéressant cette fois-ci à l’impact du ZAN sur la construction de maisons individuelles.

Une controverse autour de la notion d’artificialisation

Dès l’émergence de cette notion, puis avec son inscription dans la loi Climat et Résilience, de nombreux acteurs du bâtiment et élus se sont inquiétés du risque de freinage du développement économique de certains territoires, notamment ruraux. Certains sénateurs et maires ont d’ailleurs récemment appelé à la réécriture de deux décrets.

Parmi les points polémiques : la nomenclature incluant les jardins et parcs comme surfaces artificialisées. En septembre dernier, le ministre de la Transition écologique reconnaissait que les textes comprenaient des points « objectivement améliorables », évoquant notamment ce dernier point.

Selon la Fabrique de la Cité, celui-ci pourrait toutefois se justifier par le fait que ces surfaces pourraient servir à la construction de nouveaux logements, et que ces terrains sont « généralement affectés par les aménagements humains ».

Dans sa nouvelle note, le think tank rappelle que la maison individuelle constitue la première source d’artificialisation des sols. Son auteur cite notamment un chiffre de l’INSEE, selon lequel 90 % des nouvelles terres artificialisées à usage résidentiel prenaient la forme d’un logement individuel entre 2005 et 2013.

Concilier sobriété foncière et maison individuelle

Pour mieux cerner l’opinion des Français, la Fabrique de la Cité a commandé un sondage auprès de l’institut Kantar Public. Ce dernier révèle que la lutte contre l’artificialisation des sols est un sujet important pour 88 % d’entre eux, mais que, parallèlement, 79 % préféreraient vivre en maison individuelle plutôt que dans un logement collectif, soulignant ainsi la difficulté de concilier préservation des sols et désir des Français à vivre en maison.

Mais pour trouver un compromis, 78 % des Français seraient favorables à ce que la rénovation du parc existant soit encouragée.

Autre solution avancée : la densification. La Fabrique de la Cité évoque notamment l’expérimentation de la démarche BIMBY (« Build in my backyard »), incitant les propriétaires à construire dans leur jardin un nouveau logement, et ayant été testée à Périgueux.

Réduire la surface des jardins pour préserver les sols ?

Par ailleurs, les résultats du sondage Kantar montrent que 37 % des Français considèrent que disposer d’un jardin inférieur à 250 m2 est suffisant, tandis que 34 % souhaiteraient qu’il fasse entre 250 et 500 m2. Vincent Le Rouzic, directeur des études de la Fabrique de la Cité, et auteur de cette troisième note, souligne qu’il existe là une contradiction, puisque la taille moyenne d’un terrain à bâtir était encore de 947 m2 en 2021, soit bien plus que la superficie souhaitée par les Français.

Claire Lemonnier

Photo de une : Adobe Stock