Le ministère de l’Ecologie publie sur son site Internet un «pré-cadre» de référence pour les projets territoriaux de développement durable dont la mise en oeuvre du développement durable à l’échelle des collectivités territoriales et de leurs groupements, passe souvent par la réalisation d’un «agenda 21 local». Ces programmes d’actions déclinent, au niveau du territoire, l’Agenda 21, adopté par les pays réunis à Rio en 1992.
Le ministère souligne qu’il n’existe pas de modèle idéal d’agenda 21 local, puisque le développement durable doit partir des situations locales et surtout des acteurs, de leurs attentes, de leur vision du territoire. Néanmoins, la nécessité d’un cadre général dont chacun puisse s’empare, comme d’une grille de lecture des projets pour les uns, comme d’une aide ou d’un guide pour l’action, pou les autres, s’est fait jour en France ces dernières années.
C’est ce cadre de référence qui est proposé dans ce document, fruit d’un travail partagé entre de nombreux partenaires (ministères, institutions, associations, collectivités), et nourri des expériences déjà engagées par un grand nombre de collectivités et de territoires.
Ce document est présenté dans sa version provisoire. Une première édition de la version stabilisée sera mise en ligne courant avril 2006, après consultation d’un certain nombre d’acteurs (administrations, collectivités territoriales, associations d’élus...).