Base de données des produits éligibles aux CEE
La base de données des matériels et matériaux éligibles aux CEE référence un maximum de produits éligibles aux dispositifs des CEE. Elle aide les artisans, lors du montage de leurs dossiers, à identifier rapidement les produits à mettre en oeuvre.
2 types de recherche sont possibles :
- par produit. Le document de preuve nécessaire à la validation du dossier ainsi que la liste des fiches d’opérations standardisées associées à ce produit, sont mis à disposition.
- par fiche CEE ou type de chantier (isolation des combles, isolation des murs, installation d’une chaudière…).
À ce jour, la base de données regroupe près de 2 000 produits, référencés dans les domaines de la chaudière biomasse, isolation (ITE, ITI), PAC Air/Air, PAC Air/Eau et PAC hybride.
Le programme OSCAR enrichira cette base très régulièrement, en fonction des retours terrain et des échanges avec les fabricants, qui sont déjà initiés. De nouveaux produits éligibles et fiches d’opérations standardisées pourront ainsi être intégrés.
Valeur ajoutée de cette base de données : la neutralité de l’outil qui ne favorise aucune famille de produits ou industriels.
Fiche technique
Familles d'ouvrage
- Logement collectif
- Maison individuelle
- Tertiaire
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