Introduction

Les opérations du BTP où interviennent plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants sont soumises à la coordination sécurité protection de la santé (SPS).

Dans la majorité des cas, un coordonnateur SPS élabore un plan général de coordination sécurité protection de la santé (PGC SPS)¹.

Par ailleurs, l'employeur doit formaliser l'évaluation des risques professionnels dans le document unique².

Le plan particulier sécurité protection de la santé (PP SPS) est issu du PGC SPS et des mesures de prévention prises par l'entreprise au regard de l'évaluation des risques transcrite dans son document unique.

Le PP SPS est requis pour les opérations de 1^re et 2^e catégories soumises à déclaration préalable.

Le décret n° 2003-68 du 24 janvier 2003 a mis en place un plan particulier simplifié SPS, pour les opérations de 3e catégorie incluant des travaux comportant des risques particuliers.

Ce plan particulier simplifié SPS ne fait pas l'objet de ce guide ; néanmoins, les articles R.4532-75 et 76 relatifs à ce plan particulier simplifié sont cités en annexe 2; tout comme la liste des travaux comportant des risques particuliers (arrêté du 25 février 2003), pour lesquels un plan général simplifié de coordination SPS est requis.

Le PP SPS est un document pratique fondamental qui explique à l'opérateur les mesures de prévention à prendre pour pallier les risques particuliers liés à ses tâches. Fondé sur la réglementation Sécurité Protection de la Santé, ce guide permet de créer un outil d'organisation opérationnel pour l'entreprise et ses sous-traitants.

Le PP SPS :

• établit par écrit les modes opératoires envisagés, à l'aide de plans, dessins et croquis;
• renseigne sur les différentes dispositions applicables à l'opération: intervention sur chantier, hygiène des conditions de travail, secours et évacuation;
• indique les mesures spécifiques prises pour prévenir les risques de l'opération dus à la coactivité, ainsi que les risques propres de l'entreprise encourus par ses salariés.

Le PPSPS, codifié aux articles R.4121-1 et suivants du Code du travail, peut bénéficier de l'analyse des risques effectuée dans le document unique de l'entreprise (décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001). Les risques propres (métier, entreprise) évalués dans ce document et les modes opératoires standard (mis en place par le plan d'action ou le programme annuel de prévention de l'entreprise) trouveront place, avec leurs mesures de prévention, dans le PPSPS.

1 - Loi 93-1418 du 31/12/93 et décret 94-1159 du 26/12/94.
2 - Décret 2001-1016 du 5/11/01.

L'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) a pour mission de contribuer à la promotion de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles ainsi qu'à l'amélioration des conditions de travail auprès des professionnels du bâtiment et des travaux publics.

Afin de diffuser et d'amplifier l'impact de ses messages en faveur du développement d'une culture prévention auprès de toutes les entreprises du BTP, l'OPPBTP s'appuie sur un large panel d'outils d'information à retrouver sur preventionbtp.fr

Pour en savoir plus exit_to_app