Les artisans et les entreprises du bâtiment sont parmi les premiers concernés par la rénovation énergétique et toutes les réglementations qui l’entourent. C’est pourquoi le programme OSCAR (Optimisation et Simplification des CEE pour les Artisans de la Rénovation) a jugé qu’il était indispensable d’écouter les professionnels du secteur, pour tirer profit de leur expertise terrain, leurs idées et pistes d’amélioration pour simplifier les dispositifs d’aides à la rénovation énergétique. De cette réflexion est né l’Atelier Artisans du programme OSCAR.

En 2022, la première édition de cet atelier avait permis de développer plusieurs outils à partir des idées partagées pendant l’Atelier : l’annuaire des aides disponibles, la base de données des produits éligibles aux CEE, le chatbot OSCAR…

Devant le succès des outils qui ont résulté de ces échanges, et face aux efforts qu’il reste à fournir pour simplifier encore davantage les dispositifs CEE et MaPrimeRénov’, le programme OSCAR a décidé d’organiser une seconde édition de son Atelier Artisans.

Tout n’a pas été réglé depuis l’Atelier Artisans de 2022

Si artisans et entreprises artisanales s’accordent tous à penser que les dispositifs d’aides à la rénovation énergétique sont indispensables, ils sont également unanimes sur le fait que des problématiques persistent.

Selon les participants de la seconde édition de l’Atelier Artisans, des difficultés perdurent depuis la première édition.

Les dispositifs sont par exemple perçus comme étant encore trop complexes. Entre la diversité des aides, de la sémantique et des critères d’éligibilité associés, ou encore les versements tardifs des primes, il n’est pas toujours facile de s’y retrouver pour les particuliers comme pour les professionnels.

Il est également parfois compliqué d’accéder à des informations fiables et actualisées. Le secteur manque d’un guichet unique, de coordination entre les acteurs ou encore de documentations communes.

La charge administrative est également pointée du doigt par les professionnels du secteur. Les procédures et les démarches sont perçues comme étant redondantes, souvent chronophages et dissuasives.

L’émergence de nouveaux freins

À ces difficultés persistantes s'ajoutent de nouveaux freins, comme la progression de l’éco-délinquance qui, en dégradant l’image de la profession, contribue à décourager les artisans et entreprises artisanales.

À noter également l’instabilité des critères d’accessibilité aux aides. L’introduction de nouveaux critères d’obtention contribue à complexifier le montage des dossiers, tout en limitant la confiance des professionnels et des ménages quant à la pérennité des dispositifs.

Améliorer la méthodologie

Après avoir abordé les freins et les difficultés, l’Atelier Artisans s’est consacré aux solutions possibles pour contribuer à simplifier l’accès aux aides, optimiser la coordination entre les acteurs et accélérer la transition énergétique.

Des solutions méthodologiques ont été présentées, comme par exemple l’adoption d’une sémantique commune entre MaPrimeRénov’ et les CEE, pour une meilleure lisibilité. Une harmonisation des démarches et des critères d’éligibilité a également été avancée.

Les acteurs du secteur ont aussi plaidé pour une simplification des contrôles post-travaux, avec un processus allégé et plus cohérent (un seul contrôle par chantier, selon un référentiel unique…).

La piste d’un renforcement du rôle des banques a également été abordée. Il a notamment été question du renforcement de dispositifs existants, tels que les éco-prêts dédiés, ou encore de la possibilité pour les artisans de réaliser des simulations de prêts intégrant les aides pour présenter facilement le reste à charge à leurs clients.

La digitalisation au cœur des process

Des solutions techniques favorisant une plus grande digitalisation des process ont également été mises sur la table. On retrouve parmi elles la création d’un coffre-fort numérique pour chaque logement, avec un accès aux documents administratifs partagé entre le professionnel, le bénéficiaire, l’obligé…

Les artisans et entreprises du bâtiment plaident aussi pour une généralisation de la signature électronique et la dématérialisation des demandes.

Il a également été question du développement d’une application de suivi de chantier en temps réel, intégrant horodatage et géolocalisation des photos pour fiabiliser la traçabilité et limiter les fraudes.

Enfin, les participants à l’Atelier Artisans ont suggéré d’intégrer l’IA dans les processus et contrôles des dossiers pour détecter en amont les pièces manquantes et vérifier la conformité des documents.

Certaines de ces pistes seront prochainement présentées au comité de pilotage du programme OSCAR.

Jérémy Leduc

Photo de Une : Adobe Stock