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Doubs : les opposants à une usine de co-compostage déboutés par la justice

Publié le 09 décembre 2004

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BESANCON, 7 déc 2004 (AFP) - Le tribunal administratif de Besançon a rejeté
mardi le référé déposé par les opposants à la construction d'une usine de
co-compostage en forêt de Fesches-le-Châtel (Doubs) qui demandaient la
suspension des travaux sur le chantier qu'ils occupent depuis un mois, a-t-on
appris de source judiciaire.
L'association "Poumon vert", qui lutte depuis un an contre l'implantation de cette usine qui recycle à la fois des déchets verts et des boues d'épuration, avait demandé la suspension des travaux pour non respect de la procédure de dépôt du permis de construire, des règles de l'enquête publique et du principe de précaution.

Pendant près d'un mois, les membres de l'association ont empêché le démarrage du chantier en se relayant 24h/24 sur le terrain choisi par la Communauté d'agglomération du pays de Montbéliard (CAPM) pour mener le projet. Ils ont toutefois libéré l'accès au site la semaine dernière, sur ordonnance du tribunal de grande instance de Montbéliard (Doubs), saisi par la CAPM.

La CAPM a indiqué mardi qu'elle attendrait la notification de la décision du tribunal administratif de Besançon pour décider de la suite à donner aux travaux.

L'association "Poumon Vert" entend poursuivre sa mobilisation contre le projet. Elle met notamment en avant les nuisances olfactives, routières ainsi que les risques pour la santé qu'entraînerait, selon ses membres, l'implantation de l'usine à 700 mètres des premières habitations.

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