Le maître d'œuvre a pour rôle de concevoir, pour le compte du maître de l'ouvrage, l'ouvrage en respectant les objectifs et les contraintes du programme, de diriger les travaux et de proposer leur réception.

Le plus souvent, le maître d'œuvre est l'architecte mais dans les opérations importantes ou complexes, un bureau d'études, un économiste et un coordinateur de travaux (OPC) peuvent intervenir à ses côtés.

Cette ou ces personne(s) assume(nt) en réalité une fonction unique, "la maîtrise d'œuvre", qui a pour objet d'apporter une réponse architecturale, technique et économique à un programme défini par le maître de l'ouvrage.

Cette mission se distingue donc de celle de l'entrepreneur qui est essentiellement d'exécuter l'ouvrage conformément au projet.

A l'exception de certains cas et, en particulier, de la maîtrise d'ouvrage publique, l'appel à un architecte (et à "une maîtrise d'œuvre") n'est pas obligatoire, en dehors du dépôt de permis de construire pour des opérations dépassant un certain seuil, et, comme le souligne la Cour de cassation : " Le fait pour un maître de l'ouvrage de faire réaliser des travaux, sans s'assurer les services d'un maître d'œuvre, ne constitue [de sa part] ni une faute ni une acceptation de risque. " (Cour de cassation, 6 mai 1998).

De même, la mission confiée au maître d'œuvre peut être très variable selon les opérations : obtention du dossier de permis de construire, études techniques, direction des travaux et assistance à la réception.

Les entreprises et la maîtrise d'oeuvre : quelles relations ?

Les entreprises ne sont liées qu'avec le maître de l'ouvrage et n'ont pas de liens juridiques ou contractuels vis-à-vis de la maîtrise d'œuvre sauf si l'entreprise, dans le cadre de son marché, confie la conception d'exécution de ses travaux à un bureau d'études techniques (B.E.T) qui intervient alors comme son sous-traitant.

Toutefois, la réussite de l'opération de construction repose sur de bonnes relations entre l'entreprise et la "maîtrise d'œuvre".

L'entreprise doit donc connaître la nature et l'étendue des missions confiées par le maître de l'ouvrage aux différents intervenants constituant la "maîtrise d'œuvre". Une opération sans "maîtrise d'œuvre" présente plus de risques ; l'entreprise, dans ce cas, supporte un devoir de conseil plus important.

Elle a toujours intérêt à conseiller à son client d'y recourir, notamment en cas d'intervention de plusieurs corps d'état ou en cas de réalisation complexe.

Toutefois, on ne peut pas considérer que la présence d'une "maîtrise d'œuvre" permette à l'entreprise d'échapper à tous les risques liés à la conception ; en effet, l'entreprise compétente et spécialiste dans son domaine d'activité doit signaler au maître d'œuvre et à son client les difficultés de réalisation des études et émettre des réserves écrites.

Il est également admis que le maître d'œuvre, qui ayant une mission d'assistance à la réception des travaux et est condamné pour ne pas avoir attiré l'attention du maître de l'ouvrage sur des malfaçons ou des non-conformités, peut agir contre les entreprises. Mais son action ne pourra prospérer que s'il démontre une faute de l'entreprise en relation avec les malfaçons ou non-conformités.

Notre conseil

L'entreprise doit donc bien connaître l'étendue des missions confiées à "la maîtrise d'œuvre". De même, l'entreprise, sans s'immiscer dans les études ou la conception de l'ouvrage, doit exercer une certaine "critique" par exemple sur les éventuelles difficultés d'exécution qu'elle comporte ou ses conséquences sur la solidité de l'ouvrage. Enfin, elle doit suivre les observations techniquement justifiées de "la maîtrise d'œuvre" ou faire des réserves.

Pour en savoir plus : www.smabtp.fr